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Catégorie : Eau
Prélèvements industriels des eaux (Industrie)
Définition : Les établissements déclarant leurs émissions polluantes dans la base nationale iREP (registre français des émissions polluantes) se doivent également de déclarer les volumes d'eau qu'ils prélèvent potentiellement. Ce sont ces établissements qui sont référencés ici.(Source : ORE) Le registre français des émissions polluantes a pour objet de faciliter l’accès au public à l’information en matière d’environnement en ce qui concerne les émissions dans l’eau, dans l’air et ...
Thèmes : Lieux de production et sites industriels
Edité le : 2014-11-24
Source : © MEDDE- Registre des émissions polluantes, 2014.
Catégorie : Eau
Zones de frayères, croissance ou alimentation (Vie piscicole)
Définition : Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat minéral présentant les caractéristiques de la granulométrie propre à ...
Thèmes : Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Edité le : 2014-11-24
Source : © Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques, 2014.
Catégorie : Patrimoine naturel
Chien viverrin (ONCFS)
Définition : Une enquête nationale a été réalisée auprès des services de l’ONCFS et de différents partenaires : les services techniques des fédérations départementales des chasseurs (FDC) en concertation avec la Fédération nationale des chasseurs (FNC), et les associations départementales de piégeurs agréés (APA) en concertation avec l’Union nationale des associations des piégeurs agréés de France (UNAPAF). Des renseignements complémentaires ont également été obtenus auprès d'agents ...
Thèmes : Répartition des espèces
Edité le : 2014-11-18
Source : © ONCFS, CNERA PAD, 2014  (Service WMS Carmen-ONCFS).
Catégorie : Patrimoine naturel
Raton laveur (ONCFS)
Définition : Une enquête nationale a été réalisée auprès des services de l’ONCFS et de différents partenaires : les services techniques des fédérations départementales des chasseurs (FDC) en concertation avec la Fédération nationale des chasseurs (FNC), et les associations départementales de piégeurs agréés (APA) en concertation avec l’Union nationale des associations des piégeurs agréés de France (UNAPAF). Des renseignements complémentaires ont également été obtenus auprès d'agents ...
Thèmes : Répartition des espèces
Edité le : 2014-11-18
Source : © ONCFS, CNERA PAD, 2014  (Service WMS Carmen-ONCFS).
Catégorie : Eau
Zones vulnérables aux nitrates (Zonages)
Définition : Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres ...
Thèmes : Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Edité le : 2014-11-13
Source : © DREAL de bassin (Service WMS SANDRE).
Catégorie : Patrimoine naturel
Castor d'Europe (ONCFS)
Définition : L'enquête correspond à des prospections systématiques des cours d’eau par bassin hydrographique. Tous les cours d'eau potentiellement favorables ont été parcourus à pied ou en embarcation en fonction des possibilités. Cependant, certains cours d'eau ou sections de cours d'eau n'ont pas été prospectés car : - ils ont un régime torrentiel et sont situés en zone montagneuse (non favorable au castor), - il existe un barrage hydroélectrique infranchissable. La recherche d’indice lors ...
Thèmes : Répartition des espèces
Edité le : 2014-11-07
Source : © ONCFS - Réseau des correspondants Castor (Service WMS Carmen-ONCFS)

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